J.O. Numéro 251 du 28 Octobre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17227

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Arrêté du 10 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 14 février 1994 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage

NOR : MJSK0070124A



Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 10 octobre 2000, l'arrêté du 14 février 1994 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage est modifié ainsi qu'il suit :
1. Il est ajouté les personnes dont les noms suivent :
M. Aulnette (Raymond) ;
M. Beuchet (Philippe) ;
M. Breillat (Jean-Christophe) ;
M. Chauvet (Dominique) ;
Mme Dupre (Maryse) ;
M. Etienne (Jean-Claude) ;
M. Goux (Richard) ;
M. Lerer (Jacques) ;
Mme Limousy (Geneviève) ;
M. Menard (Jacques-Henri) ;
M. Middleton (Guy) ;
M. Mittard (Georges) ;
Mlle Peytavin (Annie) ;
M. Samuel (Henri) ;
M. Shaw (Jacques) ;
M. Siari (Jean) ;
M. Touchard (Pierre-Alain) ;
M. Varachaud (Patrick).
2. Il est retiré les personnes dont les noms suivent :
M. Charon (Denis) ;
M. Hardouin (Gérard).